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Budget principal

I - Informations générales

• Couverture et sommaire
• I-A Informations statistiques, fiscales et financières
• I-B Modalités de vote du budget

II - Présentation générale du budget

• II-A1 Vue d'ensemble - Sections
• II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
• II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
• II-B1 Balance générale du budget - Dépenses
• II-B2 Balance générale du budget - Recettes

III - Vote du budget

• III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
• III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
• III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses
• III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes
• III-B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles

IV - Annexes

A - Eléments du bilan

A1 - Présentation croisée par fonction

• IV-A1 Présentation croisée par fonction - Vue d'ensemble générale
• IV-A1-0 Présentation croisée - fonction 0 - Services généraux
• IV-A1-1 Présentation croisée - fonction 1 - Sécurité et salubrité publiques
• IV-A1-2 Présentation croisée - fonction 2 - Enseignement et Formation
• IV-A1-3 Présentation croisée - fonction 3 - Culture
• IV-A1-4 Présentation croisée - fonction 4 - Sports et Jeunesse
• IV-A1-5 Présentation croisée - fonction 5 - Interventions sociales et Santé
• IV-A1-6 Présentation croisée - fonction 6 - Famille
• IV-A1-7 Présentation croisée - fonction 7 - Logement
• IV-A1-8 Présentation croisée - fonction 8 - Aménagement et services urbains, Environnement
• IV-A1-9 Présentation croisée - fonction 9 - Action économique

A2 - Etat de la dette

• IV-A2-1 Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
• IV-A2-2 Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
• IV-A2-3 Autres dettes
• IV-A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
• IV-A2-5 Répartition par nature de dettes
• IV-A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
• IV-A2-7 Contrats de couverture du risque financier
• IV-A2-8 Crédits de trésorerie
• IV-A2-9 Repartition de l'encours

A3 à A9 - Autres éléments du bilan

• IV-A3 - Méthode utilisée pour les amortissements
• IV-A4 - Etat des provisions
• IV-A5 - Etalement des provisions
• IV-A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
• IV-A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
• IV-A8 - Etat des charges transférées
• IV-A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers

B - Engagements hors bilan

• IV - B1-1 Etat des emprunts garantis par la commune
• IV - B1-2 Etat des contrats de crédit-bail
• IV - B1-3 Etat des contrats de partenariat public et privé
• IV - B1-4 Etat des autres engagements donnés
• IV - B1-5 Etat des engagements reçus
• IV - B1-6 Subventions versées dans le cadre du vote du budget
• IV - B1-6 Détail
• IV - B2-1 Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
• IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Emplois
• IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Ressources
• IV - B2-1b AP/CP individualisées - Emplois
• IV - B2-1b AP/CP individualisées - Ressources
• IV - B2-2 Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
• IV - B3 Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale

C - Autres éléments d'informations

• IV - C1 Etat du personnel
• IV - C2 Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier
• IV - C3-1 Liste des organismes de regroupement auxquels adhérent la commune
• IV - C3-2 Liste des établissements publics créés
• IV - C3-3 Liste des services individualisés dans un budget annexe
• IV - C3-4 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe

D - Décisions en matière des taux de contributions directes

• D1-Décisions en matière des taux de contributions directes

Budget annexe des opérations d'aménagement

I - Informations générales

• Couverture et Sommaire

II - Opérations et services assujettis à la TVA

• I - 1 Section de fonctionnement - Dépenses
• I - 2 Section de fonctionnement - Recettes
• II - 1 Section d'investissement - Dépenses
• II - 2 Section d'investissement - Recettes

III - Annexes

A - Etat de la dette

• IV - A2-1 Dette sur emprunt et répartition par prêteurs
• IV - A2-2 Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
• IV - A2-3 Autres dettes
• IV - A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
• IV - A2-5 Répartition par nature de dettes
• IV - A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
• IV - A2-7 Contrats de couverture du risque financier
• IV - A2-8 Crédits de trésorerie
• IV - A2-9 Repartition de l'encours

B - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement

• IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Emplois
• IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Ressources
• IV - B2-1b AP/CP individualisées - Emplois
• IV - B2-1b AP/CP individualisées - Ressources

Budget annexe du stationnement

I - Informations générales

• Couverture et sommaire
• I-A Modalités de vote du budget

II - Présentation générale du budget

• II-A1 Vue d'ensemble - Sections
• II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
• II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
• II-B1 Balance générale du budget - Dépenses
• II-B2 Balance générale du budget - Recettes

III - Vote du budget

• III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
• III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
• III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses
• III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes
• III-B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles

IV - Annexes

A - Eléments du bilan

A1 - Présentation croisée par fonction

• IV-A1 Présentation croisée par fonction - Vue d'ensemble générale
• IV-A1-0 Présentation croisée - fonction 0 - Services généraux
• IV-A1-1 Présentation croisée - fonction 1 - Sécurité et salubrité publiques
• IV-A1-2 Présentation croisée - fonction 2 - Enseignement et Formation
• IV-A1-3 Présentation croisée - fonction 3 - Culture
• IV-A1-4 Présentation croisée - fonction 4 - Sports et Jeunesse
• IV-A1-5 Présentation croisée - fonction 5 - Interventions sociales et Santé
• IV-A1-6 Présentation croisée - fonction 6 - Famille
• IV-A1-7 Présentation croisée - fonction 7 - Logement
• IV-A1-8 Présentation croisée - fonction 8 - Aménagement et services urbains, Environnement
• IV-A1-9 Présentation croisée - fonction 9 - Action économique

A2 - Etat de la dette

• IV-A2-1 Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
• IV-A2-2 Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
• IV-A2-3 Autres dettes
• IV-A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
• IV-A2-5 Répartition par nature de dettes
• IV-A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
• IV-A2-7 Contrats de couverture du risque financier
• IV-A2-8 Crédits de trésorerie
• IV-A2-9 Repartition de l'encours

B - Engagements hors bilan

• IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Emplois
• IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Ressources
• IV - B2-1b AP/CP individualisées - Emplois
• IV - B2-1b AP/CP individualisées - Ressources

Tarifs 2012

• Cabinet du Maire
• Centre Technique Municipal
• Direction des Finances
• Direction de la Communication
• Direction de la Population et de la Sécurité
• Direction de la Voirie et des Espaces Publics
• Direction de l'Action Sociale
• Direction de l'Aménagement
• Direction de l'Enseignement des Sports et de la Jeunesse
• Direction générale
• Gestion déléguée

Flash

Ville Agglo Assos

• 22/05 Piscines GlisséO - fermeture de l'espace sportif
• 21/05 Lundi 28 mai - Fermeture des eco-points et collecte des déchets
• 21/05 Baby-sitting et logements pour les jeunes
• 14/05 Tournoi de volley-ball le 28 mai
• 14/05 Le Printemps des Orgues
• 14/05 GlisséO - AquafunGames le 20 mai
• 14/05 Estijazz et musiques d'ailleurs