Budget supplémentaire 2011
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Budget principal
I - Informations générales
II - Présentation générale du budget
- II-A1 Vue d'ensemble - Sections
- II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
- II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
- II-B1 Balance générale du budget - Dépenses
- II-B2 Balance générale du budget - Recettes
III - Vote du budget
- III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
- III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
- III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses
- III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes
- III-B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction
- IV-A1 Présentation croisée par fonction - Vue d'ensemble générale
- IV-A1-0 Présentation croisée - fonction 0 - Services généraux
- IV-A1-1 Présentation croisée - fonction 1 - Sécurité et salubrité publiques
- IV-A1-2 Présentation croisée - fonction 2 - Enseignement et Formation
- IV-A1-3 Présentation croisée - fonction 3 - Culture
- IV-A1-4 Présentation croisée - fonction 4 - Sports et Jeunesse
- IV-A1-5 Présentation croisée - fonction 5 - Interventions sociales et Santé
- IV-A1-6 Présentation croisée - fonction 6 - Famille
- IV-A1-7 Présentation croisée - fonction 7 - Logement
- IV-A1-8 Présentation croisée - fonction 8 - Aménagement et services urbains, Environnement
- IV-A1-9 Présentation croisée - fonction 9 - Action économique
A2 - Etat de la dette
- IV-A2-1 Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
- IV-A2-2 Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
- IV-A2-3 Autres dettes
- IV-A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
- IV-A2-5 Répartition par nature de dettes
- IV-A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
- IV-A2-7 Contrats de couverture du risque financier
- IV-A2-8 Crédits de trésorerie
- IV-A2-9 Repartition de l'encours
B - Engagements hors bilan
- IV - B1-6 Subventions versées dans le cadre du vote du budget
- IV - B1-6 Détail
- IV - B2-1 Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
- IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Emplois
- IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Ressources
- IV - B2-1b AP/CP individualisées - Emplois
- IV - B2-1b AP/CP individualisées - Ressources
Budget annexe des opérations d'aménagement
I - Informations générales
II - Opérations et services assujettis à la TVA
- I - 1 Section de fonctionnement - Dépenses
- I - 2 Section de fonctionnement - Recettes
- II - 1 Section d'investissement - Dépenses
- II - 2 Section d'investissement - Recettes
III - Annexes
A - Etat de la dette
- IV - A2-1 Dette sur emprunt et répartition par prêteurs
- IV - A2-2 Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
- IV - A2-3 Autres dettes
- IV - A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
- IV - A2-5 Répartition par nature de dettes
- IV - A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
- IV - A2-7 Contrats de couverture du risque financier
- IV - A2-8 Crédits de trésorerie
- IV - A2-9 Repartition de l'encours
B - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement
- IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Emplois
- IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Ressources
- IV - B2-1b AP/CP individualisées - Emplois
- IV - B2-1b AP/CP individualisées - Ressources
Budget annexe du stationnement
I - Informations générales
II - Présentation générale du budget
- II-A1 Vue d'ensemble - Sections
- II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
- II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
- II-B1 Balance générale du budget - Dépenses
- II-B2 Balance générale du budget - Recettes
III - Vote du budget
- III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
- III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
- III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses
- III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes
- III-B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction
- IV-A1 Présentation croisée par fonction - Vue d'ensemble générale
- IV-A1-0 Présentation croisée - fonction 0 - Services généraux
- IV-A1-1 Présentation croisée - fonction 1 - Sécurité et salubrité publiques
- IV-A1-2 Présentation croisée - fonction 2 - Enseignement et Formation
- IV-A1-3 Présentation croisée - fonction 3 - Culture
- IV-A1-4 Présentation croisée - fonction 4 - Sports et Jeunesse
- IV-A1-5 Présentation croisée - fonction 5 - Interventions sociales et Santé
- IV-A1-6 Présentation croisée - fonction 6 - Famille
- IV-A1-7 Présentation croisée - fonction 7 - Logement
- IV-A1-8 Présentation croisée - fonction 8 - Aménagement et services urbains, Environnement
- IV-A1-9 Présentation croisée - fonction 9 - Action économique
A2 - Etat de la dette
- IV-A2-1 Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
- IV-A2-2 Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
- IV-A2-3 Autres dettes
- IV-A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
- IV-A2-5 Répartition par nature de dettes
- IV-A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
- IV-A2-7 Contrats de couverture du risque financier
- IV-A2-8 Crédits de trésorerie
- IV-A2-9 Repartition de l'encours
B - Engagements hors bilan
- IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Emplois
- IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Ressources
- IV - B2-1b AP/CP individualisées - Emplois
- IV - B2-1b AP/CP individualisées - Ressources
Budget annexe du mouchoir de Cholet
I - Informations générales
II - Opérations et services assujettis à la TVA
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