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Fil d'ariane : Accueil/Chaines thématiques/Tarifs/Tarifs municipaux et intercommunaux 2017

Tarifs municipaux et intercommunaux 2017

27/04/2017 - Lu 259846 fois
Tous les tarifs municipaux et intercommunaux en téléchargement au format .pdf

Agglomération du Choletais

Direction Générale

» Tarifs génériques

Action Sociale

» Gens du Voyage et Service Emploi
» Service Animation Sport et Loisirs : ALSH, Maison de la Nature, Ecole de Cirque, Location de salles

Aménagement

» Tarifs aménagement

Voirie Espaces publics

» Occupation du domaine public
» Intervention des Services Techniques
» Aérodrome

Culture

» Espace Saint Louis - Conservatoire : élèves résidants AdC
» Espace Saint Louis - Conservatoire : élèves résidants hors AdC
» Espace Saint Louis : location des salles
» Spectacle Vivant - festival des Arlequins
» Spectacle Vivant - Jardin de Verre
» Musées
» Ludothèque
» Médiathèque
» Ecole d'Arts du Choletais : élèves résidants AdC
» Ecole d'Arts du Choletais : élèves résidants hors AdC

Environnement

» Assainissement (hors DSP)
» Eau potable
» Gestion des déchets

Enseignement

» Enseignement supérieur

Ville de Cholet

Aménagement

» Documents d'urbanisme, participation pour non réalisation d'aires de stationnement
» Taxe de séjour

Centre Technique Municipal

» Intervention des Services Techniques, prêt de matériel

Communication

» Location de matériels

Direction Générale

» Salles du Puy Saint Bonnet : Espace convivial et Salle polyvalente
» Autres salles  : Salle Paul Valéry, Salles de la Bruyère, Club house du Plessis, Salle Ferme des Turbaudières, Salle de la Goubaudière, Salle Mocrat - Terrain bd de la Rontardière

Enseignement, Sports et Jeunesse

» Sports : anim'sports, cartes magnétiques d'accès aux équipements sportifs, location de l'appareil de contrôle du mobilier sportif, location des équipements sportifs, salles de sports, stades, terrain de bicross

Famille, Petite Enfance et Cohésion Sociale

» Bains douches

Génériques

» Coût horaire d'un agent municipal, Photocopies de documents administratifs aux usagers, Tirages de documents graphiques

Gestion Déléguée

» Comité des Fêtes Foires et Salons : Salle des Fêtes - Carnaval
» Fourrière Animaux
» Fourrière Automobile
» Jeune France Omnisports
» Tennis Club de Cholet : courts de tennis - mini golf de Ribou

Population et Sécurité

» Elections, cimetières, droits de place halles marchés et fêtes foraines, sécurité des biens et des personnes
» Crématorium

Pause méridienne

» Accueils périscolaires, Dispositions générales pause méridienne, Restaurants scolaires

Relations Extérieures

» Braderie, droits d'installation de manèges, occupation du domaine public, animations commerciales et manifestations payantes, Marché de Noël

Voirie et Espaces Publics

» Voirie communale - occupations du domaine public
» Plan de zonage
» Stationnement
» Plan de stationnement

 

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