Décision modificative 2011
Si les fichiers pdf ne s'affichent pas,veuillez installer Adobe Reader
BUDGET PRINCIPAL
I - INFORMATIONS GÉNÉRALES
II - PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU BUDGET
- II-A1 Vue d'ensemble - Sections
- II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
- II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
- II-B1 Balance générale du budget - Dépenses
- II-B2 Balance générale du budget - Recettes
III - VOTE DU BUDGET
- III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
- III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
- III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses
- III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes
- III-B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - ANNEXES
A - ELÉMENTS DU BILAN
A1 - PRÉSENTATION CROISÉE PAR FONCTION
- IV-A1 Présentation croisée par fonction - Vue d'ensemble générale
- IV-A1-0 Présentation croisée - fonction 0 - Services généraux
- IV-A1-1 Présentation croisée - fonction 1 - Sécurité et salubrité publiques
- IV-A1-2 Présentation croisée - fonction 2 - Enseignement et Formation
- IV-A1-3 Présentation croisée - fonction 3 - Culture
- IV-A1-4 Présentation croisée - fonction 4 - Sports et Jeunesse
- IV-A1-5 Présentation croisée - fonction 5 - Interventions sociales et Santé
- IV-A1-6 Présentation croisée - fonction 6 - Famille
- IV-A1-7 Présentation croisée - fonction 7 - Logement
- IV-A1-8 Présentation croisée - fonction 8 - Aménagement et services urbains, Environnement
- IV-A1-9 Présentation croisée - fonction 9 - Action économique
A2 - ETAT DE LA DETTE
- IV-A2-1 Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
- IV-A2-2 Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
- IV-A2-3 Autres dettes
- IV-A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
- IV-A2-5 Répartition par nature de dettes
- IV-A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
- IV-A2-7 Contrats de couverture du risque financier
- IV-A2-8 Crédits de trésorerie
- IV-A2-9 Repartition de l'encours
B - ENGAGEMENTS HORS BILAN
- IV - B1-6 Subventions versées dans le cadre du vote du budget
- IV - B1-6 Détail
- IV - B2-1 Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
- IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Emplois
- IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Ressources
- IV - B2-1b AP/CP individualisées - Emplois
- IV - B2-1b AP/CP individualisées - Ressources
BUDGET ANNEXE DES OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT
I - INFORMATIONS GÉNÉRALES
II - OPÉRATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
- I - 1 Section de fonctionnement - Dépenses
- I - 2 Section de fonctionnement - Recettes
- II - 1 Section d'investissement - Dépenses
- II - 2 Section d'investissement - Recettes
III - ANNEXES
A - ETAT DE LA DETTE
- IV - A2-1 Dette sur emprunt et répartition par prêteurs
- IV - A2-2 Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
- IV - A2-3 Autres dettes
- IV - A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
- IV - A2-5 Répartition par nature de dettes
- IV - A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
- IV - A2-7 Contrats de couverture du risque financier
- IV - A2-8 Crédits de trésorerie
- IV - A2-9 Repartition de l'encours
B - ETAT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT
- IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Emplois
- IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Ressources
- IV - B2-1b AP/CP individualisées - Emplois
- IV - B2-1b AP/CP individualisées - Ressources
BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT
I - INFORMATIONS GÉNÉRALES
II - PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU BUDGET
- II-A1 Vue d'ensemble - Sections
- II-A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
- II-A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
- II-B1 Balance générale du budget - Dépenses
- II-B2 Balance générale du budget - Recettes
III - VOTE DU BUDGET
- III-A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
- III-A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
- III-B1 Section d'investissement - Détail des dépenses
- III-B2 Section d'investissement - Détail des recettes
- III-B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - ANNEXES
A - ELÉMENTS DU BILAN
A1 - PRÉSENTATION CROISÉE PAR FONCTION
- IV-A1 Présentation croisée par fonction - Vue d'ensemble générale
- IV-A1-0 Présentation croisée - fonction 0 - Services généraux
- IV-A1-1 Présentation croisée - fonction 1 - Sécurité et salubrité publiques
- IV-A1-2 Présentation croisée - fonction 2 - Enseignement et Formation
- IV-A1-3 Présentation croisée - fonction 3 - Culture
- IV-A1-4 Présentation croisée - fonction 4 - Sports et Jeunesse
- IV-A1-5 Présentation croisée - fonction 5 - Interventions sociales et Santé
- IV-A1-6 Présentation croisée - fonction 6 - Famille
- IV-A1-7 Présentation croisée - fonction 7 - Logement
- IV-A1-8 Présentation croisée - fonction 8 - Aménagement et services urbains, Environnement
- IV-A1-9 Présentation croisée - fonction 9 - Action économique
A2 - ETAT DE LA DETTE
- IV-A2-1 Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
- IV-A2-2 Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
- IV-A2-3 Autres dettes
- IV-A2-4 Répartition des emprunts par type de taux
- IV-A2-5 Répartition par nature de dettes
- IV-A2-6 Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
- IV-A2-7 Contrats de couverture du risque financier
- IV-A2-8 Crédits de trésorerie
- IV-A2-9 Repartition de l'encours
B - ENGAGEMENTS HORS BILAN
- IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Emplois
- IV - B2-1a AP/CP - Vue d'ensemble - Ressources
- IV - B2-1b AP/CP individualisées - Emplois
- IV - B2-1b AP/CP individualisées - Ressources
BUDGET ANNEXE DU MOUCHOIR DE CHOLET
I - INFORMATIONS GÉNÉRALES
II - OPÉRATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
A la Une
23/05/2012Play-offs : Gravelines-Dunkerque - Cholet Basket en 1/4 de finale » Tous les dossiers d'actu
Sortir à Cholet
| Mai 2012 | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| L | M | M | J | V | S | D |
| [1] | [2] | [3] | [4] | [5] | [6] | |
| [7] | [8] | [9] | [10] | [11] | [12] | [13] |
| [14] | [15] | [16] | [17] | [18] | [19] | [20] |
| [21] | [22] | [23] | [24] | [25] | [26] | [27] |
| [28] | [29] | [30] | [31] | |||
Cinéma
» Tous les filmsCholet sur votre mobile
Un autre regard sur l'actu choletaise
