accès au contenu
accès au menu
accès au moteur de recherche
Consulter le plan du site
accès au pied de page
cholet.fr
Ville et Agglomération
×
Tout le site
Actualités
Chaines thématiques
Agenda
Vidéos
Rechercher
X
Effacer
Rechercher
ouvrir le menu
ouvrir le moteur de recherche
cholet.fr
Actualité
Articles
Agenda
Cinéma
Vidéos
Infos travaux
Services de garde
Budgets, délibérations, actes...
Marchés publics
Halles et marchés. Horaires
Vivre à Cholet
Choisir Cholet
Grands projets
Cholet coeur de ville
Culture
Education - Famille
Environnement
Europe et International
Jeunesse
Santé
Sécurité
Seniors
Solidarités
Sports
Urbanisme - Habitat
Se déplacer, se stationner
Economie
Entreprendre
Emploi
La Filature numérique
Marchés publics
Services
Mon espace citoyen
Mon espace associations
Annuaire des associations
Carte d'accès déchèteries
Collecte des déchets
Etat-civil
Carte d'identité Passeport
Autorisations d'urbanisme
Conciliateur de justice
Affichage légal
TLPE - Paiement en ligne
Tarifs municipaux et intercommunaux
Location de salles
Contacts
Nous contacter
Vos élus
Les instances consultatives
Signalement
ouvrir
Page Facebook
Compte X
Compte Instagram
Page Linkedin
Chaine Youtube
Rechercher
X
Effacer
Rechercher
Accueil
Téléchargement
Délibérations
Délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 12 décembre 2011
19/12/2011 - Lu 13812 fois
cm_12_12_11
Téléchargé 1327 fois (format pdf - poids : 579
Ko
)
