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Restaurants scolaires - le règlement de la Pause méridienne

14/09/2011 - Lu 72343 fois
pris en application d'une délibération du Conseil Municipal en date du 12 septembre 2011

Préambule

La Ville de Cholet organise un service de pause méridienne au bénéfice des élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques.

Ce service a une vocation sociale et éducative. La pause méridienne est  pour l'enfant un temps pour se restaurer, un temps pour se détendre, un moment de convivialité.
La Ville a comme objectifs la sécurité et le bien-être des enfants, la qualité de leur alimentation, l'apprentissage du goût, des principes de la nutrition et de l'autonomie, l'éducation au respect des personnes et des biens, à la vie collective, à l’hygiène.

Les intentions éducatives et l'organisation du service sont détaillées dans la Charte de la Pause Méridienne, document faisant l’objet d’un partenariat avec l’Education Nationale. Les familles ont accès à la Charte de la Pause Méridienne dans les locaux de l'école, ou via le site Internet cholet.fr.

Lorsque le comportement d'un enfant perturbe la vie collective, la Ville se réserve la possibilité de l'exclure de la pause méridienne si, après une ou plusieurs rencontres avec l'enfant et ses parents, aucune amélioration n'est constatée. Cette possibilité est définie dans le cadre du chapitre IV du présent règlement portant sur la responsabilisation des enfants sur leur comportement.

Conformément à l'article D. 411-2 du code de l'éducation, le Conseil d'école peut donner tous avis et présenter toutes suggestions sur les activités de la pause méridienne.

L'utilisation du service de pause méridienne n'étant pas obligatoire pour les familles, celles qui décident de l'utiliser s'engagent à respecter le présent règlement.

Chapitre 1 - Fonctionnement général du service

Article 1  -  Jour de fonctionnement

Le service municipal de pause méridienne est ouvert chaque jour scolaire. En cas de mouvement de grève touchant le personnel municipal, la Ville se réserve la possibilité de fermer partiellement ce service.

Article 2  -  Horaires de fonctionnement

Le service est assuré de 11h45 à 13h35. Ces horaires se situent en dehors du temps obligatoire d'enseignement.
Lorsqu'un enfant ne va pas en classe l'après-midi, afin de ne pas perturber l'organisation du service, sa famille, ou la personne habilitée par elle, ne peut pas venir le chercher avant la fin de la pause méridienne à 13h35.

Article 3  -  Encadrement

Les enfants des classes maternelles sont confiés aux agents qui,  titulaires du grade d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM), assistent les enseignants pendant le temps de la classe. Les enfants des classes élémentaires sont confiés à des agents d’animation.
Ces agents participent pleinement à l'éducation des enfants et suivent régulièrement des formations.

Article 4  -  Locaux

Pendant la pause méridienne, les enfants restent dans l’enceinte scolaire. Ils ont accès à la salle à manger, à la cour, au préau et à des locaux divers en fonction des activités organisées.
Deux situations nécessitent cependant que les enfants se déplacent en dehors de l'enceinte scolaire pendant la pause méridienne :

  • à l'école élémentaire Marie Curie et au Puy Saint Bonnet, où les restaurants scolaires sont situés en dehors de l'école,
  • pour participer à certaines activités organisées par les éducateurs sportifs de la Ville à l'intention des enfants d’élémentaire, les familles étant alors invitées à donner leur autorisation préalablement.

Article 5  -  Menus

Un comité consultatif de la restauration scolaire examine les menus. Ce comité est composé d'élus de la Ville, de représentants de parents, de représentants de directeurs d'écoles, du service de la médecine scolaire, de représentants de la cuisine centrale et de représentants de l’administration. Ce comité a également vocation à se prononcer sur les aménagements des restaurants scolaires et sur des actions pédagogiques dans le cadre de l'animation des repas.

Les menus de la semaine sont affichés à la porte de l'école. Les menus du cycle en cours peuvent être consultés sur le site Internet de la Ville : Restaurants scolaires, les menus.

Le service de la pause méridienne est conçu pour convenir au plus grand nombre d’enfants et de familles. Sauf éventuellement dans le cas d’un projet d’accueil individualisé mis en œuvre pour des troubles de la santé graves (voir article 1 du chapitre V), les enfants qui fréquentent la pause méridienne doivent consommer le menu du jour proposé. La composition des repas ne peut pas être adaptée pour tenir compte de demandes spécifiques.

Toute demande de la famille visant à ne pas servir à son enfant, de manière permanente ou bien ponctuellement,  un ou des aliments entrant dans la composition du ou des repas, est étudiée au cas par cas. La Ville s’efforce d’y répondre favorablement, la famille étant prévenue dans ce cas, d’une part, qu’aucune remise n’est appliquée sur le tarif et, d’autre part, qu’un risque d’erreur existe. La famille qui veut avoir la certitude que son enfant ne consomme pas le ou les aliments en question ne doit pas confier son enfant au service de la pause méridienne.

Article 6  -  Activités

Les agents chargés de l’encadrement proposent des activités ludiques et récréatives aux enfants. Chaque enfant est libre d’y participer ou non.
Les plus jeunes enfants de maternelle sont couchés après le repas.

Article 7  -  Présence des familles à la pause méridienne

Les familles ne sont pas autorisées à pénétrer dans les locaux de restauration scolaire, sauf à l'occasion d'opérations "portes ouvertes" organisées par le Directeur de l'école ou par la Ville.
Cependant, dans chaque école, des représentants des parents d'élèves élus au Conseil d'Ecole peuvent, une fois par an et sur rendez-vous, assister à la pause méridienne et déjeuner dans le restaurant pour s'informer et observer.

Chapitre 2 - Inscription

Article 1  -  Inscriptions aux services périscolaires

Pour pouvoir fréquenter, même exceptionnellement, la pause méridienne, tout enfant doit obligatoirement être inscrit au préalable aux services périscolaires municipaux. Cette inscription ne rend pas obligatoire la fréquentation de ces services.

L'inscription aux services périscolaires municipaux est complémentaire de l'inscription scolaire proprement dite.

Le dossier d'inscription aux services périscolaires municipaux peut être rempli en même temps que le dossier d'inscription scolaire.

Le dossier comporte les renseignements nécessaires à la prise en charge de l'enfant. Il est accompagné des documents relatifs aux ressources.

Article 2  -  Renseignements à fournir chaque année

Au début de chaque année scolaire, la famille remplit une fiche de renseignements, conservée par l'équipe d'animation dans les locaux de l'école. Cette fiche comporte les renseignements indispensables pour faire face aux situations d'urgence. Tout changement en cours d'année scolaire par rapport aux renseignements fournis doit être signalé au responsable de l'accueil périscolaire fréquenté.

Chapitre 3 - Fréquentation

Article 1  -  Fréquentation d'un enfant titulaire d'une Cart'Ville

La fréquentation du service est déterminée au jour le jour par la famille.

Pour pouvoir être pris en charge à la pause méridienne, dès son arrivée le matin à l'école, et au plus tard à 9h, l'enfant  doit introduire sa Cart'Ville dans la borne informatique. Cette opération de réservation permet d'adapter le nombre d'animateurs et le nombre de repas en fonction du nombre d'enfants.

La réservation du matin conditionnant le nombre de repas à commander, elle génère une facturation pour la famille même en cas d'absence de l'enfant, sauf si l'absence de l'enfant est due à un cas de force majeure.

Jusqu’à 10h30, horaire de rigueur, des ajustements de réservation peuvent être tolérés. Ainsi, si la famille change d’avis, elle doit contacter le Service Scolaire avant 10h30, soit pour annuler la réservation du matin, qui ne sera pas facturée dans ce cas, soit au contraire demander la prise en charge de son enfant.

L'enfant pour lequel aucune réservation n'a été enregistrée le matin avant 10h30 (décision des parents après 10h30, oubli de badgeage ou mauvaise manipulation de la carte le matin à l'arrivée) peut être pris en charge à la pause méridienne, à titre exceptionnel et moyennant une pénalité, dans les conditions suivantes :

  • lorsque les parents décident  après 10h30 de confier leur enfant à la pause méridienne, ils doivent contacter le Service Scolaire pour en faire la demande. Un accord sera donné seulement si un repas supplémentaire est disponible.
  • lorsque, à l'issue de la classe, un enfant n'est pas repris par une personne habilitée, son enseignant peut le confier à la pause méridienne seulement si le responsable légal, dans le cadre de la fiche annuelle de renseignements remplie en début d’année scolaire, l’y a autorisé dans ces circonstances particulières et si l’enseignant a vérifié auprès du chef d’équipe de restauration qu’un repas supplémentaire est disponible pour l’enfant non enregistré.  Si ces conditions ne sont pas remplies, l’enfant reste aux bons soins de l’enseignant.

Article 2  -  Prise en charge d'un enfant non titulaire d'une Cart'Ville

A titre exceptionnel, pour tenir compte de circonstances particulières, l'accueil d'un enfant non inscrit aux services périscolaires peut être assuré dans les conditions suivantes : la famille demande au Service Scolaire la prise en charge de son enfant, soit la veille, soit le matin-même avant 9 h, puis elle régularise cette situation en déposant un dossier d'inscription au Service Cart'Ville, au plus tard le lendemain.

Chapitre 4 - Responsabilisation des enfants sur leur comportement

Article 1  -  Principe de Midi Vie

Afin de responsabiliser les enfants sur leur comportement pendant la pause méridienne, un système de permis à points, appelé Midi Vie, est instauré pour les élèves d'élémentaire.
Chaque enfant est doté d'un capital de 10 points au début de l'année scolaire. L'enfant qui ne respecte pas les règles de la vie collective peut se voir retirer des points par l'équipe d'animation : 1 point pour une faute mineure, 2 points pour non-respect du matériel ou de la nourriture, 3 points pour non-respect d'autrui. Toute décision de retrait de points est expliquée à l'enfant.
L'enfant qui a perdu des points peut aussi en récupérer, par des actes utiles qu'il choisit et réalise de son plein gré.
Une évaluation du système est réalisée chaque année pour apprécier son efficacité et rechercher le cas échéant des améliorations.
Midi Vie est mis en place si le Conseil d'Ecole a donné un avis favorable.

Article 2  -  Application de Midi Vie

Chaque décision de retrait et de restitution de points fait l'objet d'une information à la famille par la voie du carnet Midi Vie. A cet effet, l'agent d'animation remet le carnet à l'enseignant. Celui-ci prend connaissance des faits qui y sont rapportés, signe et assure à son tour la transmission du carnet à la famille. La famille signe le carnet et le retourne à l'équipe d'animation directement ou via l'enseignant.

Lorsqu'un enfant a perdu 7 points, des représentants de la Ville rencontrent l'enfant et ses parents pour échanger sur les difficultés de comportement et chercher en commun des solutions.

L'enfant qui, ne manifestant pas clairement sa volonté d'améliorer son comportement, a épuisé son capital de 10 points, peut être exclu de la pause méridienne, après une seconde rencontre avec l'enfant et ses parents. La durée de l'exclusion est de 4 jours la première fois de l'année scolaire que l'enfant a perdu tous ses points.

A chaque nouvelle année scolaire et, le cas échéant, après chaque période d'exclusion, le capital de 10 points est reconstitué.

Après avoir été exclu une première fois, si un enfant perd de nouveau tous ses points dans la même année scolaire, la Ville peut décider d'une deuxième exclusion, pour une durée de trois mois, sans rencontre préalable avec les parents.

Lorsque les parents ne donnent pas suite à une demande de rencontre formulée par un représentant de la Ville alors qu'une décision d'exclusion est en jeu, l'absence de rencontre ne fait pas obstacle à la décision d'exclusion.

Article 3  -  Dans les écoles où Midi Vie n'est pas mis en place

Dans les écoles où Midi Vie n'est pas mis en place faute d'un avis favorable du Conseil d'Ecole, le principe de responsabilisation des enfants est néanmoins appliqué. Lorsque le comportement d'un enfant perturbe la vie collective, l'équipe d'animation le rappelle à l'ordre. Si aucune amélioration n'est constatée par la suite, une rencontre avec les parents est organisée et l'enfant peut être exclu de la pause méridienne.

Chapitre 5 - Santé

Article 1  -  Régimes alimentaires – Projets d'Accueil Individualisé (PAI)

Le service n'est pas en mesure de faire face aux régimes alimentaires. La sécurité des enfants atteints de troubles de la santé (allergies, maladies) ne permettant pas une alimentation ordinaire est prise en compte dans le cadre d'une démarche appelée Projet d'Accueil Individualisé (PAI). Cette démarche doit être engagée par la famille auprès du médecin scolaire.

En l'absence de PAI, dans l'hypothèse où des troubles de cette nature seraient signalés ou apparaîtraient, la Ville se réserve le droit de ne pas prendre en charge l'enfant à la pause méridienne tant que la famille n'a pas engagé les démarches nécessaires.

Lorsqu'un PAI conclut que les menus servis à la pause méridienne ne sont pas adaptés aux troubles de la santé de l'enfant, il est demandé à la famille de fournir un panier-repas. Pour le respect du plan de maîtrise sanitaire, les conditions de préparation et de livraison du panier-repas par les  parents sont définies dans un protocole établi et fourni par la Ville.

Article 2  -  Maladie ‑ Soins ‑ Incidents ou accidents

Lorsqu'un enfant présente des signes de maladie lors de sa prise en charge à la pause méridienne, un animateur contacte la famille pour qu'elle vienne chercher son enfant.
Le service n'administre pas de médicaments ni de soins particuliers courants, sauf si un PAI le prévoit.

En cas de blessure ou de malaise susceptible de compromettre la santé de l’enfant, un animateur appelle les services de secours pour leur confier l'enfant. Le responsable légal - ou la personne désignée à cet effet sur la fiche annuelle de renseignements - en est immédiatement informé. Dans ce but, les coordonnées téléphoniques figurant sur la fiche annuelle de renseignements doivent être à jour.

Il appartient aux services de secours de déterminer par quels moyens et, le cas échéant, dans quel établissement hospitalier l'enfant sera soigné.

Le Directeur ou un enseignant de l'école est informé de l'hospitalisation de l'enfant.

Chapitre 6 - Participation financière des familles

Article 1  -  Les tarifs

Les tarifs de la pause méridienne et le montant de la pénalité prévue à  l'article l'article 1 du chapitre III sont fixés chaque année par le Conseil Municipal.

Les enfants des classes maternelles et les enfants des classes élémentaires font l'objet de deux catégories de tarifs distinctes. Pour chacune de ces catégories, sont distingués ensuite :

  • les enfants domiciliés à Cholet ou au Puy Saint Bonnet, pour lesquels les tarifs varient en fonction de 7 tranches de quotient familial. La révision des quotients familiaux qui intervient au 1er janvier de chaque année est prise en compte à compter du mois de février suivant. La famille qui n'a pas déposé le dossier d'inscription prévu à l'article 1 du chapitre II, ou qui n'a pas fourni la photocopie de la carte du quotient familial, s'acquitte du tarif maximum.
  • les enfants domiciliés en dehors de Cholet ou du Puy St Bonnet, auxquels sont applicables un tarif unique pour les enfants de maternelle et un autre tarif unique pour les enfants des classes élémentaires.

Les tarifs des différentes catégories mentionnées ci-dessus sont minorés pour les enfants accueillis avec un panier-repas dans le cadre d'un projet d'accueil individualisé

Article 2  -  Le paiement

Le paiement s'effectue au moyen de la Cart'Ville remise gratuitement lors de l'inscription de l'enfant aux services périscolaires municipaux.

En cas de perte, de vol ou de détérioration, une nouvelle carte est délivrée moyennant paiement d'une somme dont le montant est fixé par le Conseil Municipal.

La Cart'Ville est un porte-monnaie électronique qui doit toujours être approvisionné pour couvrir les débits à hauteur des prestations consommées. L'approvisionnement du compte Cart'Ville est possible : le lundi matin dans l'école, tous les jours ouvrables à l'Hôtel de Ville de Cholet et à la Mairie du Puy St Bonnet, en permanence sur une borne de chargement située à la porte de l'Hôtel de Ville de Cholet, sur le site Internet de la Ville.

En cas de solde négatif du compte Cart'Ville, est appliquée une pénalité dont le montant, fixé par le Conseil Municipal, varie selon le montant du solde négatif. Le contrôle du solde des cartes est effectué le mercredi qui suit le 10 de chaque mois. Lorsqu'un solde négatif est constaté deux ou plusieurs mois successifs, les pénalités sont applicables pour chaque mois.

Chapitre 7 - Responsabilité - Assurance

Article 1  -  L'enfant

Au début de chaque année scolaire, la famille apporte la preuve d'un contrat de responsabilité civile, jointe à la fiche de renseignements annuelle, qui couvre les risques liés à la fréquentation de la pause méridienne.

Article 2  -  La Ville

La Ville couvre les risques liés à l’organisation du service.

Chapitre 8 - Pause méridienne lors de sorties scolaires à la journée

Article 1  -  Classes de découvertes au CISPA

A l'initiative de l'enseignant, toute classe de CM1 et de CM2 est susceptible de participer aux classes de découverte organisées par l'Agglomération du Choletais (AdC) sur le site du CISPA.

Lorsque l'activité se déroule à la journée, une pause méridienne est organisée sur place par l'AdC, directement ou par le biais d'une délégation de service public. Tous les élèves sont alors tenus de rester à la pause méridienne. Ce service est payant, aux mêmes tarifs que ceux applicables pour le service de pause méridienne assuré par la Ville dans ses écoles publiques.

Pour des raisons de commodités, la réservation et le paiement du repas sont effectués au moyen de la Cart'Ville, en utilisant les bornes de l'école. La Ville de Cholet reverse à l'AdC l'intégralité des sommes qu'elle a encaissées à ce titre.

Article 2  -  Autres sorties à la journée

A l'initiative de l'enseignant, toute classe est susceptible de participer à une ou plusieurs sorties scolaires à la journée. L'enseignant concerné peut commander à la Ville un repas froid pour tous les élèves et les accompagnateurs. Dans ce cas, toutes les familles des élèves présents et les accompagnateurs doivent payer la fourniture du repas. Les tarifs appliqués sont ceux applicables pour le service de pause méridienne assuré par la Ville dans ses écoles publiques.

Toutefois, la Ville n'est alors responsable que de la fourniture et de la livraison des repas, l'enseignant étant responsable pour sa part de la sécurité, du transport et de l'encadrement des élèves, ainsi que des conditions de stockage et de distribution des repas.

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